Plans de zonage - Règlement - Nuancier - SUP - Palette végétale Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Reignier-Esery (opposable au 19/12/2019):
I/
Règlement
Annexes au règlement:
Notice eaux pluviales
;
Nuancier
; palette végétale
II/ Plans de zonage:
- Plan de zonage partie Est 1/5000 °
- Plan de zonage partie Ouest 1/5000 °
- Plan de zonage centre Reigner 1/2500 °
- Plan de zonage centre Esery 1/2500 °
- Plan de zonage centre l’Eculaz 1/2500 °
III/Cahiers:
- Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Emplacements réservés
- Eléments repérés au titre de l’article L151-19 (bâtiments patrimoniaux)
IV/ Annexes:
A1.a -
Plan des Servitudes d’Utilité Publique
A1.b -
Liste des Servitudes d’Utilité Publique
A1.c -
Arrêté de mise à jour des annexes relatives aux Servitudes d’Utilité Publique
A1.c -
SUP l3 - GRT Gaz
A1.c -
SUP l4 - Electricité RTE
A1.c -
SUP PM1 - PPRI - Règlement
A1.c -
SUP PM1 - PPRI - Carte
A1.c -
SUP T1 - SNCF
A2.a -
AEP Plan Général
A2.b -
Notice Annexes Sanitaires - Eau
A3.a -
Eaux Usées - Plan Général
A3.b -
Notice Annexes Sanitaires - Assainissement
A4 -
Eaux Pluviales - Plan Général
A5 -
Ordures Ménagères
A6 -
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
A7 -
Bois relevant du régime forestier
L'intégralité du dossier de Plan Local d'Urbanisme nouvellement opposable est consultable en Mairie aux jours et heures du service urbanisme (mardi et jeudi après-midi de 14h à 17h). L'intégralité du dossier est également disponible en version numérique sur cette page de notre site internet: ICI
Lien utile
Les particuliers ont également la possibilité de visionner la cartographie, le plan de ville, le cadastre et le PLU en se rendant sur le site :
www.geoportail-des-savoie.org (consultable avec Explorer)