Qualité Air et Eau

Mesures publiées par L'observatoire de l'air en Rhône-Alpes à consulter   ICI

Mesures de qualité de l'eau publiées par le ministère de la santé  ICI

Feuille Info n°81

La feuille Info de novembre

est maintenant en ligne 

À consulter sans modération !

N° appel d'urgence

Secours: 112
Pompiers: 18
Police / Gendarmerie: 17
SAMU: 15

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Porter à connaissance

Prescriptions des services de l'État pour mener à bien la révision n°3 du PLU

La note décrivant les enjeux que l'État souhaiterait voir pris en compte dans le cadre de la révision du PLU est arrivée en mairie le 20 avril 2015 - Télécharger ICI

 

  • Porter à connaissance : 
    • Prescriptions nationales, supracommunales, particulières et données et études techniques relatives à la prévention des risques et à la protection de l'environnement  - Télécharger ICI
  • Circulaire n° 96-32 du 13 mai 1996 :
    • Application de l'article L 111-1-4 du Code de l'Urbanisme - Télécharger  Télécharger ICI
  • Les principaux points de la réforme "évaluation environnementale" apportée par le décret du 23 août 2012
  • Cahier des Clauses Techniques Particulières pour la prise en compte des risques naturels dans le PLU